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Marques déposées par monsieur SÉBASTIEN FONTAINE
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TERRE ICI BIO
Demande publiée - Marque en non vigueur

TERRE ICI BIO
Monsieur SÉBASTIEN FONTAINE

Numéro de dépôt :
4719903
Date de dépôt :
11/01/2021
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2031

Présentation de la marque TERRE ICI BIO

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2021 par monsieur SÉBASTIEN FONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE ICI BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2021-05 du 5 février 2021. .

Le déposant est monsieur SÉBASTIEN FONTAINE domicilié(e) QUARTIER DES GRAMENIÈRES - 13910 - MAILLANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SÉBASTIEN FONTAINE domicilié(e) QUARTIER DES GRAMENIÈRES - 13910 - MAILLANE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur SÉBASTIEN FONTAINE - QUARTIER DES GRAMENIÈRES - 13910 - MAILLANE - France


Monsieur SÉBASTIEN FONTAINE - QUARTIER DES GRAMENIÈRES - 13910 - MAILLANE - France


Publication - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Viande; poisson; volaille; gibier; fruits conservés; fruits congelés; fruits secs; fruits cuisinés; légumes conservés; légumes surgelés; légumes séchés; légumes cuits; gelées; confitures; compotes; oeufs ; lait; produits laitiers; huiles à usage alimentaire; beurre; charcuterie; salaisons; crustacés (non vivants); coquillages non vivants; insectes comestibles non vivants; conserves de viande; conserves de poisson; fromages; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture; animaux vivants; fruits frais; légumes frais; semences (graines); plantes naturelles; fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt; gazon naturel; crustacés vivants; coquillages vivants; insectes comestibles vivants; appâts vivants pour la pêche; céréales en grains non travaillés; plantes; plants; arbres (végétaux); bois bruts; fourrages.