Déposée par voie électronique le 26 juin 2020 par monsieur Sébastien FLUTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « S. FLUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-29 du 17 juillet 2020.
Le déposant est monsieur Sébastien FLUTE domicilié(e) 1275 route de la Jorasse - 74700 - CORDON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Madame Florence PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier - 74008 - ANNECY CEDEX - France.
La marque S. FLUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4660870.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S. FLUTE arrivera à expiration en date du 26 juin 2030.
Sébastien FLUTE a également déposé les autres marques suivantes : SEBASTIEN FLUTE ,
Monsieur Sébastien FLUTE - 1275 route de la Jorasse - 74700 - CORDON - France
CABINET PONCET, Madame Florence PONCET - 7 chemin de Tillier - 74008 - ANNECY CEDEX - France
Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29
Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51
Bagages et sacs de transport ; sacs ; sacs à dos ; sacs de sport ; sacs fourre-tout à porter au poignet pour vêtements de sport ; sacs banane ; sacs ceintures et bananes ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; sellerie ; articles de sellerie ;
Vêtements ; vêtements de dessus ; vêtements en cuir ; vêtements de sport ; pantalons ; chemises ; tee-shirts ; sweat-shirts ; sous-pulls ; sous-pulls à col cheminée ; sous-pulls à col roulé ; pull-overs ; vestes ; vestes de sport ; blousons ; coupe-vents ; survêtements ; sous-vêtements ; maillots ; fourrures (vêtements) ; foulards ; bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête ou pour le cou (habillement) ; cravates ; ceintures ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; gants (habillement) ; chapellerie ; casquettes ; bonnets ; bonneterie ; chaussettes ; chaussettes de sport ; chaussons ; chaussures ; chaussures de sport ; chaussures destinées à la pratique du tir à l’arc ; sur-chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de chasse ; plastrons de sport ;
Jeux ; jouets ; arcs et flèches (jouets) ; appareils de jeux vidéo; articles de gymnastique et de sport ; articles et équipement de sport ; articles de sport destinés à la pratique du tir à l'arc (en particulier poignée d’arc, branches d’arc, clicker, berger button, tranche fil, bobineur de tranche fil, accessoires de flèche) ; buttes de tir à l’arc ; murs de tir à l’arc ; matériel de tir à l'arc ; matériel pour le tir à l'arc ; matériels d'apprentissage pour le tir à l’arc (plateau d'équilibre, miroir) ; arcs ; arcs de tir ; arcs pour le sport [tir à l'arc] ; repose-arcs pour arc de tir ; stabilisateurs de tir à l’arc ; viseurs ouverts pour le tir à l'arc ; viseurs non télescopiques pour tir à l'arc ; flèches pour tir à l'arc ; repose-flèches de tir à l’arc ; encoches pour flèches de tir à l’arc ; palettes [protège-doigts] de tir à l'arc ; protège-bras pour activités sportives ; protège-bras de tir à l’arc ; plastrons de protection pour le sport ; carquois pour le tir à l'arc ; cordes ou fausses cordes d'arc de tir ; tendeurs de corde d'arc de tir ; empenneuse pour flèches d'arcs ; pointes de flèches de tir à l'arc ; étuis pour flèches pour le tir à l'arc ; hampes de flèche pour le tir à l'arc ; chevalets de tir à l’arc ; cibles ; accessoires de cibles ; cibles pour le tir à l'arc ; amortisseurs de vibrations pour arc de tir ; gants pour le tir à l'arc ; bracelets de tir à l’arc [articles de sport] ; arbalètes (appareils de sport) ; valises de tir à l'arc [articles de sport] ; sacs spécialement conçus pour le matériel sportif ; sacs spécialement conçus pour transporter des équipements de sport ; étuis sous forme de carquois pour matériel de sport ; housses de protection et de transport conçues pour arcs de tir ;
Services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de bagages et sacs de transport, de sacs, de sacs à dos, de sacs de sport, de sacs fourre-tout à porter au poignet pour vêtements de sport, de sacs banane, de sacs ceintures et bananes, de malles et valises, de parapluies, de parasols, de cannes, de sellerie, d’articles de sellerie ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de vêtements, de vêtements de dessus, de vêtements en cuir, de vêtements de sport, de pantalons, de chemises, de tee-shirts, de sweat-shirts, de sous-pulls, de sous-pulls à col cheminée, de sous-pulls à col roulé, de pull-overs, de vestes, de vestes de sport, de blousons, de coupe-vents, de survêtements, de sous-vêtements, de maillots, de fourrures (vêtements), de foulards, de bandanas (foulards), de bandeaux pour la tête ou pour le cou (habillement), de cravates, de ceintures, de ceintures porte-monnaie (habillement), de gants (habillement), de chapellerie, de casquettes, de bonnets, de bonneterie, de chaussettes, de chaussettes de sport, de chaussons, de chaussures, de chaussures de sport, de chaussures destinées à la pratique du tir à l’arc, de sur-chaussures de plage, de chaussures de ski, de chaussures de chasse, de plastrons de sport ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de jeux, de jouets, d’arcs et flèches (jouets), d’appareils de jeux vidéo, d’articles de gymnastique et de sport, d’articles et équipement de sport ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d’articles de sport destinés à la pratique du tir à l'arc (en particulier poignée d’arc, branches d’arc, clicker, berger button, tranche fil, bobineur de tranche fil, accessoires de flèche) ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de buttes de tir à l’arc, de murs de tir à l’arc, de matériel de tir à l'arc, de matériel pour le tir à l'arc, de matériels d'apprentissage pour le tir à l’arc (plateau d'équilibre, miroir), d’arcs, d’arcs de tir, d’arcs pour le sport [tir à l'arc], de repose-arcs pour arc de tir, de stabilisateurs de tir à l’arc, de viseurs ouverts pour le tir à l'arc, de viseurs non télescopiques pour tir à l'arc, de flèches pour tir à l'arc, de repose-flèches de tir à l’arc, d’encoches pour flèches de tir à l’arc, de palettes [protège-doigts] de tir à l'arc, de protège-bras pour activités sportives, de protège-bras de tir à l’arc, de plastrons de protection pour le sport, de carquois pour le tir à l'arc, de cordes ou de fausses cordes d'arc de tir, de tendeurs de corde d'arc de tir, d’empenneuse pour flèches d'arcs, de pointes de flèches de tir à l'arc, d’étuis pour flèches pour le tir à l'arc, de hampes de flèche pour le tir à l'arc, de chevalets de tir à l’arc, de cibles, d’accessoires de cibles, de cibles pour le tir à l'arc, d’amortisseurs de vibrations pour arc de tir, de gants pour le tir à l'arc, de bracelets de tir à l’arc [articles de sport], d’arbalètes (appareils de sport), de valises de tir à l'arc [articles de sport], de sacs spécialement conçus pour le matériel sportif, de sacs spécialement conçus pour transporter des équipements de sport, d’étuis sous forme de carquois pour matériel de sport, de housses de protection et de transport conçues pour arcs de tir ;
Éducation ; formation ; coaching (formation) ; services de formation dans le domaine du sport ; formation dans le domaine du tir à l’arc ; cours, entraînement et formation en matière de sport ; activités sportives et culturelles ; divertissement ; services d'informations en matière de sport ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition d'installations sportives ; mise à disposition d’installations sportives pour la pratique du tir à l’arc ; mise à disposition d'installations pour évènements sportifs ; mise à disposition d'installations pour tournois sportifs ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de manifestations sportives ; organisation de compétitions sportives ; organisation de parties de tir à l'arc ; organisation de stages de formation ; organisation de stage d'initiation et de perfectionnement à la pratique du tir à l'arc ; stages de tir à l’arc ; stages de motivation ; stages de gestion du stress et de cohésion ; camps de perfectionnement sportif [stages] ; services de clubs de sport ; mises à disposition d’installations de sport pour clubs ; publication de journaux, de périodiques, de catalogues et de brochures ; publication de manuels de formation.
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