Déposée le 2 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sébastien Flute & Associés
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEBASTIEN FLUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-15 du 15 avril 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sébastien Flute & Associés domicilié(e) 15 bis Place Renoux,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 406 270 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien FLUTE SARL Sébastien Flute & Associés domicilié(e) 15 bis Place Renoux,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France.
La marque SEBASTIEN FLUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEBASTIEN FLUTE est expirée depuis le 2 mars 2015.
Sébastien Flute & Associés a également déposé les autres marques suivantes : SF
Sébastien Flute & Associés SARL - 15 bis Place Renoux,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France - SIREN 390406270
Sébastien FLUTE SARL Sébastien Flute & Associés - 15 bis Place Renoux,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32
Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15
Vêtements de sport destinés à la pratique du tir à l'arc (pantalon, T-shirt, sous-pull, pull, veste, survêtement, bonnet, casquette, bonnet, casquette, surveste). Chaussures destinées à la pratique du tir à l'arc (chaussure et sur-chaussures). Articles de sport destinés au tir à l'arc (arc, viseur, clicker, flèche, stabilisateur, repose arc, repose flèche, berger buton, housse de protection et de transport, palette, protège bras, plastron, carquois, corde et fausse corde, empenneuse). Formation : stage d'initiation et de perfectionnement à la pratique du tir à l'arc, stage de motivation, de gestion du stress et de cohésion.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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