Déposée par voie électronique le 30 octobre 2019 par Sébastien Ferrer
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FERSÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-47 du 22 novembre 2019.
Le déposant est Sébastien Ferrer domicilié(e) 41 bis rue de la Digue - 11000 - Carcassonne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARLI, Madame MARINA TAÏB domicilié(e) 177 Boulevard Pereir - 75017 - AIX EN PROVENCE - France.
La marque FERSÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4594980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERSÉ arrivera à expiration en date du 30 octobre 2029.
Sébastien Ferrer - 41 bis rue de la Digue - 11000 - Carcassonne - France
MARLI, Madame MARINA TAÏB - 177 Boulevard Pereir - 75017 - AIX EN PROVENCE - France
Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47
Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; stylos ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; maquettes publicitaires en papier et/ou en carton ; plaquettes commerciales en papier et/ou en carton caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus et tracts publicitaires ; périodiques ; revues, ; magazines ; bandes dessinées ; publications imprimés ; imprimés ; brochures ; fiches (papeterie); catalogues ; livrets ; brochures ; albums ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d’art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; trousses ; agendas de poches, agendas de bureau ; couvertures pour agendas ;
Tissus ; textiles pour la fabrication de vêtements ; tissus teintés, tissus enduits, tissus brodés, tissus plissés, tissus imprimés, tissus en dentelle ; articles textiles à la pièce destinés à la fabrication de vêtements ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit et couvertures ; couettes ; cache-sommiers ; alèses ; ciels de berceaux ; couvre- lits ; draps-housses ; embrasses en matières textiles ; articles textiles de maison ; articles textiles d'ameublement ; étiquettes en matière textile ; housses de protection pour meubles ; linge de maison ; linge de lit ; couvertures de lit ; taie d'oreiller et de traversin tissus pour fauteuils, sièges ; linge de table non en papier ; chemins de table ; sets de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; boîtes en tissus ; rideaux et voilages (rideaux) ; portières (rideaux) ; rideaux de douche ; housses pour coussins ; housses de matelas ; jetés en matières textiles ; linge de cuisine ; mouchoirs ; tentures murales ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; maillots de bain ; peignoirs ; noeuds papillon ; écharpes ; casquettes.
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