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Marques déposées par Sébastien Fauveau
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art is code
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

art is code
Sébastien Fauveau

Numéro de dépôt :
3827615
Date de dépôt :
01/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/05/2021
art is code de Sébastien Fauveau

Présentation de la marque art is code

Déposée par voie électronique le 1 mai 2011 par Sébastien Fauveau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « art is code » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est Sébastien Fauveau domicilié(e) 156 bd de Magenta - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien Fauveau domicilié(e) 156 bd de Magenta - 75010 - Paris - France.

La marque art is code a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque art is code est expirée depuis le 1 mai 2021.


Sébastien Fauveau - 156 bd de Magenta - 75010 - Paris - France


Sébastien Fauveau - 156 bd de Magenta - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Produits de l'imprimerie ; photographies ; caractères d'imprimerie ; affiches ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Services de dessinateurs d'arts graphiques.