Marque enregistrée - Marque en vigueur

H2SYS
M. Sébastien FAIVRE, Agissant pour le compte de la société "H2SYS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4194635
Date de dépôt :
06/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2025
H2SYS de Sébastien FAIVRE

Présentation de la marque H2SYS

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2015 par monsieur Sébastien FAIVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « H2SYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est monsieur Sébastien FAIVRE domicilié(e) Bat F - Plate Forme Pile à Combustible, 13 Rue Ernest Thierry Mieg - 90010 - BELFORT cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien FAIVRE domicilié(e) Bat F - Plate Forme Pile à Combustible, 13 Rue Ernest Thierry Mieg - 90010 - BELFORT cedex - France.

La marque H2SYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4194635.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H2SYS arrivera à expiration en date du 6 juillet 2025.


M. Sébastien FAIVRE, Agissant pour le compte de la société "H2SYS" en cours de formation - Bat F - Plate Forme Pile à Combustible, 13 Rue Ernest Thierry Mieg - 90010 - BELFORT cedex - France


M. Sébastien FAIVRE - Bat F - Plate Forme Pile à Combustible, 13 Rue Ernest Thierry Mieg - 90010 - BELFORT cedex - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Générateurs (électriques) ; Appareils et machines pour production d'hydrogène ; Générateurs d'électricité pour piles à combustible ; Générateurs d'électricité hybrides intégrés à pile à combustible ; Générateurs d'électricité à pile à combustible à générateur d'hydrogène intégré ; Générateur d'électricité portable à pile à combustible à membrane échangeuse de protons avec fonctions de stockage d'hydrogène intégrées destiné à la gestion du carburant, à la gestion thermique, à l'humidification, au conditionnement de puissance, à la surveillance et au contrôle globaux de systèmes ainsi qu'à la fabrication ; Systèmes et sous-systèmes de production d'électricité intégrés à pile à combustible comprenant des blocs de piles à combustible, Valves, Pompes, Compresseurs, Régulateurs de pression, Capteurs, Commandes électroniques, Échangeurs thermiques, Reformeurs d'hydrocarbures, et canalisations pour le transfert des liquides et de la chaleur ; Équipement et Installations de production d'énergie ; Pièces de générateur d'hydrogène, à savoir compresseurs pour générateurs ; Compresseurs, Pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;

Systèmes et sous-systèmes de production d'électricité intégrés à des piles à combustible ; Appareils électrolytiques pour génération d'hydrogène et oxygène ; Piles à combustible à hydrogène ; Blocs de puissance à piles à combustible pour la production d'électricité ; Électrolyseurs ; Commandes, soupapes, commutateurs et circuits pour les produits précités ; Stations d'essai de piles à combustible ; Stations de tests automatisés pour piles à combustible ; Stations de tests pour générateurs d'hydrogène ; Logiciels destinés aux stations de tests pour piles à combustible ; Logiciels pour stations de tests automatisés de piles à combustible ; Logiciels pour stations de tests d'hydrogène ; Piles à combustible ; Systèmes électriques à pile à combustible ; Ensembles de piles à combustibles ; Systèmes intégrés à pile à combustible ; Équipements de distribution d'hydrogène ; Anodes, Capteurs, Cathodes, Séparateurs destinés aux électrolyseurs d'eau, membranes pour piles à combustible à hydrogène et électrolyseurs d'eau ; Systèmes de stockage d'hydrogène (énergie), à savoir systèmes contenant un électrolyseur pour convertir l'énergie électrique en hydrogène gazeux, un dispositif pour stocker l'hydrogène et un dispositif pour convertir l'hydrogène en énergie électrique ; Pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. Régulateurs de puissance, inverseurs courant continu-courant alternatif, dispositifs de conditionnement du courant ; dispositifs de stockage de l'énergie, à savoir, piles et batteries ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Fourniture de services liés aux piles à combustible et aux systèmes à hydrogène, à savoir conseils généraux, Ingénierie, Développement de projets et Exploitation de projets ; Conception et développement de cartes de contrôle embarquées et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour de cartes de contrôle embarquées ; Consultation en matière de cartes de contrôle embarquées ; essais électriques et physiques et expertises sur composants ; essais sur composants de systèmes à pile à combustible et systèmes de stockage et de conversion d'hydrogène ; Services de conseils dans le domaine de la conception et du développement de stations de test de piles à combustible, piles à combustible, systèmes de piles à combustible intégrées et équipements connexes ; Conseils, recherche et développement et test concernant l'hydrogène (énergie) et les produits à hydrogène ; Services de tests de piles à combustible et d'hydrogène ; Conception, test de systèmes à pile à combustible et de générateurs d'hydrogène ; Conception et mise en service de systèmes à énergie alternative ; .