Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Z'accords d'Eléon
Monsieur Sebastien ESSIG

Numéro de dépôt :
4436294
Date de dépôt :
12/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2028
Les Z\'accords d\'Eléon de Sebastien ESSIG

Présentation de la marque Les Z'accords d'Eléon

Déposée par voie électronique le 12 mars 2018 par monsieur Sebastien ESSIG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Z'accords d'Eléon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est monsieur Sebastien ESSIG domicilié(e) 6 Chemin de la Pfloeck - 67140 - BARR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stocko Contact, Monsieur Sebastien ESSIG domicilié(e) 6 Chemin de la Pfloeck - 67140 - BARR - France.

La marque Les Z'accords d'Eléon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4436294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Z'accords d'Eléon arrivera à expiration en date du 12 mars 2028.


Monsieur Sebastien ESSIG - 6 Chemin de la Pfloeck - 67140 - BARR - France


Stocko Contact, Monsieur Sebastien ESSIG - 6 Chemin de la Pfloeck - 67140 - BARR - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

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