SEBASTIEN EMILE MICHEL REMY, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE ALTERNOFLUIDES EN COURS DE FORMATION
Numéro de dépôt :
3647973
Date de dépôt :
04/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
04/05/2019
Présentation de la marque ALTERNOFLUIDES
Déposée le 4 mai 2009 par SEBASTIEN EMILE MICHEL REMY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « ALTERNOFLUIDES »
Le déposant est SEBASTIEN EMILE MICHEL REMY, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE ALTERNOFLUIDES EN COURS DE FORMATION domicilié(e) 11 rue Saint Michel - 13111 - COUDOUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBASTIEN EMILE MICHEL REMY domicilié(e) 11 RUE SAINT MICHEL - 13111 - COUDOUX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERNOFLUIDES est expirée depuis le 4 mai 2019.
SEBASTIEN EMILE MICHEL REMY, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE ALTERNOFLUIDES EN COURS DE FORMATION - 11 rue Saint Michel - 13111 - COUDOUX - France
SEBASTIEN EMILE MICHEL REMY - 11 RUE SAINT MICHEL - 13111 - COUDOUX - France
Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24
Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Métaux communs et leurs alliages ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Distribution des eaux ou d'énergie ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; services de gravure ; galvanisation ; services de reliure ; production d'énergie ; sérigraphie ; services de photogravure ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture.
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