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Marques déposées par monsieur Sebastien EL SAIR
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Centre Ostéo-Articulaire Orthécia
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Centre Ostéo-Articulaire Orthécia
Monsieur Sebastien EL SAIR

Numéro de dépôt :
4488892
Date de dépôt :
05/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2028
Centre Ostéo-Articulaire Orthécia de Sebastien EL SAIR

Présentation de la marque Centre Ostéo-Articulaire Orthécia

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2018 par monsieur Sebastien EL SAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Centre Ostéo-Articulaire Orthécia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-43 du 26 octobre 2018.

Le déposant est monsieur Sebastien EL SAIR domicilié(e) 152 cours gambetta - 69007 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Docteur sebastien EL SAIR, Monsieur Sebastien EL SAIR domicilié(e) 30c Avenue Fleming - 38300 - Bourgoin Jallieu - France.

La marque Centre Ostéo-Articulaire Orthécia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4488892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Centre Ostéo-Articulaire Orthécia arrivera à expiration en date du 5 octobre 2028.


Monsieur Sebastien EL SAIR - 152 cours gambetta - 69007 - Lyon - France


Docteur sebastien EL SAIR, Monsieur Sebastien EL SAIR - 30c Avenue Fleming - 38300 - Bourgoin Jallieu - France


Publication - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

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