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Marques déposées par monsieur Sébastien DUVEAU
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Da Vinci News
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Da Vinci News
Monsieur Sébastien DUVEAU

Numéro de dépôt :
4538047
Date de dépôt :
28/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2029
Da Vinci News de Sébastien DUVEAU

Présentation de la marque Da Vinci News

Déposée par voie électronique le 28 mars 2019 par monsieur Sébastien DUVEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Da Vinci News » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est monsieur Sébastien DUVEAU domicilié(e) 2 ter passage Margueron - 37000 - Tours - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIXELINFOS, Monsieur Sébastien DUVEAU domicilié(e) 2 Passage Margueron - 37000 - Tours - France.

La marque Da Vinci News a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4538047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Da Vinci News arrivera à expiration en date du 28 mars 2029.

Sébastien DUVEAU a également déposé les autres marques suivantes : JUST ON TIME , QUAI N°1


Monsieur Sébastien DUVEAU - 2 ter passage Margueron - 37000 - Tours - France


PIXELINFOS, Monsieur Sébastien DUVEAU - 2 Passage Margueron - 37000 - Tours - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Inscription le 25 juillet 2019 - Retrait partiel n°764859 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-25

Communications par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles)  Aucun des services précités n'étant en relation avec le domaine médical ;

Éducation ; informations en matière de divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement)  Aucun des services précités n'étant en relation avec le domaine médical et excluent les services d'éducation dans le domaine juridique.