Télécom Santé
Présentation de la marque Télécom Santé
Déposée par voie électronique le 17 mars 2010 par Sébastien Duré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Télécom Santé »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Télécom Santé est expirée depuis le 17 mars 2020.
Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33
Inscription le 3 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559022 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03