Marque expirée - Marque en non vigueur

François Massialot
Sébastien DURAND

Numéro de dépôt :
3472720
Date de dépôt :
29/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2016
François Massialot de Sébastien DURAND

Présentation de la marque François Massialot

Déposée le 29 décembre 2006 par Sébastien DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « François Massialot »

Le déposant est Sébastien DURAND domicilié(e) 1 rue de la Celle,86000 POITIERS - 86000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien DURAND domicilié(e) 1 rue de la Celle,86000 POITIERS - 86000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque François Massialot est expirée depuis le 29 décembre 2016.


Sébastien DURAND - 1 rue de la Celle,86000 POITIERS - 86000 - France


Sébastien DURAND - 1 rue de la Celle,86000 POITIERS - 86000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-23

Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.