Appart Shopping
Présentation de la marque Appart Shopping
Déposée par voie électronique le 24 mars 2016 par monsieur SEBASTIEN DUPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Appart Shopping » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Appart Shopping a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259405.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Appart Shopping arrivera à expiration en date du 24 mars 2026.
SEBASTIEN DUPIN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28