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Marques déposées par monsieur Sebastien Duguet
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Germaine Lasourde
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Germaine Lasourde
M. Sebastien Duguet

Numéro de dépôt :
3954913
Date de dépôt :
20/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Germaine Lasourde de Sebastien Duguet

Présentation de la marque Germaine Lasourde

Déposée le 20 octobre 2012 par monsieur Sebastien Duguet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Germaine Lasourde »

Le déposant est monsieur Sebastien Duguet domicilié(e) Land and House Buseline, 319/1 Soi 2 . A. Sansai - 50290 - Chiang Mai - Thaïlande.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sebastien Duguet domicilié(e) Land and House Buseline, 319/1 Soi 2 . A. Sansai - 50290 - Chiang Mai - Thaïlande.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 32


M. Sebastien Duguet - Land and House Buseline, 319/1 Soi 2 . A. Sansai - 50290 - Chiang Mai - Thaïlande


M. Sebastien Duguet - Land and House Buseline, 319/1 Soi 2 . A. Sansai - 50290 - Chiang Mai - Thaïlande


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 4 décembre 2013 - Rejet total n°614021 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.