Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

capcodemedia
M. sebastien dourthe
M. vincent grattery
M. thierry nouet
M. gilles julien

Numéro de dépôt :
4256324
Date de dépôt :
12/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
capcodemedia de sebastien dourthe

Présentation de la marque capcodemedia

Déposée par voie électronique le 12 mars 2016 par monsieur sebastien dourthe, monsieur vincent grattery, monsieur thierry nouet, monsieur gilles julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « capcodemedia »

Les déposants sont monsieur sebastien dourthe domicilié(e) 51 RUE de l'epan - 37300 - JOUE-LES-TOURS - France, monsieur vincent grattery domicilié(e) 11 rue jean baptiste clement - 37300 - joue les tours - France, monsieur thierry nouet domicilié(e) 4 rue de nimegue - 37100 - tours - France, monsieur gilles julien domicilié(e) 28 rue gallieni - 37300 - joue les tours - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. sebastien dourthe domicilié(e) 51 RUE de l'epan - 37300 - JOUE-LES-TOURS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

sebastien dourthe a également déposé les autres marques suivantes : area vita , AKTARMA , KALICERT , PIERRE & TERRE CONSTRUCTEUR DE VOS PROJETS , pierre et terre


M. sebastien dourthe - 51 RUE de l'epan - 37300 - JOUE-LES-TOURS - France

M. vincent grattery - 11 rue jean baptiste clement - 37300 - joue les tours - France

M. thierry nouet - 4 rue de nimegue - 37100 - tours - France

M. gilles julien - 28 rue gallieni - 37300 - joue les tours - France


M. sebastien dourthe - 51 RUE de l'epan - 37300 - JOUE-LES-TOURS - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Inscription le 24 novembre 2016 - Rejet total n°689602 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-24

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.