Déposée par voie électronique le 22 juin 2011 par Sébastien Dominique Jean Marie Gaudard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Pâtisserie des Martyrs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-28 du 15 juillet 2011.
Le déposant est Sébastien Dominique Jean Marie Gaudard domicilié(e) 5, rue Bochart de Saron - 75009 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien Dominique Jean Marie Gaudard domicilié(e) 5, rue Bochart de Saron - 75009 - Paris - France.
La marque Pâtisserie des Martyrs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840903.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pâtisserie des Martyrs est expirée depuis le 22 juin 2021.
Sébastien Dominique Jean Marie Gaudard - 5, rue Bochart de Saron - 75009 - Paris - France
Sébastien Dominique Jean Marie Gaudard - 5, rue Bochart de Saron - 75009 - Paris - France
Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; beurre ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Pâtisserie des Martyrs"
