Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLAYL
Sébastien Dine

Numéro de dépôt :
3617673
Date de dépôt :
15/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2018
SOLAYL de Sébastien Dine

Présentation de la marque SOLAYL

Déposée le 15 décembre 2008 par Sébastien Dine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLAYL »

Le déposant est Sébastien Dine domicilié(e) 3 Rue Saint Maurice,28000 CHARTRES - 28000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien Dine domicilié(e) 3 Rue Saint Maurice,28000 CHARTRES - 28000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLAYL est expirée depuis le 15 décembre 2018.

Sébastien Dine a également déposé les autres marques suivantes : VIGILANT


Sébastien Dine - 3 Rue Saint Maurice,28000 CHARTRES - 28000 - France


Sébastien Dine - 3 Rue Saint Maurice,28000 CHARTRES - 28000 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Machines-outils ; manipulateurs industriels (machines) ; robots (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.