Marque enregistrée - Marque en vigueur

COEURS DE PIRATES
Monsieur Sébastien DEVIN

Numéro de dépôt :
4416941
Date de dépôt :
03/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/01/2028
COEURS DE PIRATES de Sébastien DEVIN

Présentation de la marque COEURS DE PIRATES

Déposée par voie électronique le 3 janvier 2018 par monsieur Sébastien DEVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COEURS DE PIRATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-04 du 26 janvier 2018.

Le déposant est monsieur Sébastien DEVIN domicilié(e) 3 RUE DE L'HIPPODROME - 62280 - SAINT MARTIN BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sébastien DEVIN domicilié(e) 3 RUE DE L'HIPODROME - 62280 - SAINT MARTIN BOULOGNE - France.

La marque COEURS DE PIRATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4416941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEURS DE PIRATES arrivera à expiration en date du 3 janvier 2028.

Sébastien DEVIN a également déposé les autres marques suivantes : XO VIN & CHAMPAGNE , LE PARIS DU VIN


Monsieur Sébastien DEVIN - 3 RUE DE L'HIPPODROME - 62280 - SAINT MARTIN BOULOGNE - France


Monsieur Sébastien DEVIN - 3 RUE DE L'HIPODROME - 62280 - SAINT MARTIN BOULOGNE - France


Publication - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Inscription le 10 janvier 2019 - Rejet partiel n°745148 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-10

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).