Marque expirée - Marque en non vigueur

Expénergie
SEBASTIEN DESESSARD

Numéro de dépôt :
3641503
Date de dépôt :
02/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2019
Expénergie de SEBASTIEN DESESSARD

Présentation de la marque Expénergie

Déposée le 2 avril 2009 par SEBASTIEN DESESSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Expénergie »

Le déposant est SEBASTIEN DESESSARD domicilié(e) 11 RUE DE COURCELLES,91720 PRUNAY SUR ESSONNE - 91720 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBASTIEN DESESSARD domicilié(e) 11 RUE DE COURCELLES,91720 PRUNAY SUR ESSONNE - 91720 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Expénergie est expirée depuis le 2 avril 2019.


SEBASTIEN DESESSARD - 11 RUE DE COURCELLES,91720 PRUNAY SUR ESSONNE - 91720 - France


SEBASTIEN DESESSARD - 11 RUE DE COURCELLES,91720 PRUNAY SUR ESSONNE - 91720 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Production d'énergie.