Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RENNES MOTOS
M. SEBASTIEN DEROUIN
M. PATRICK DEROUIN
M. NICOLAS DEROUIN

Numéro de dépôt :
4239171
Date de dépôt :
09/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
RENNES MOTOS de SEBASTIEN DEROUIN

Présentation de la marque RENNES MOTOS

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2016 par monsieur SEBASTIEN DEROUIN, monsieur PATRICK DEROUIN, monsieur NICOLAS DEROUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RENNES MOTOS »

Les déposants sont monsieur SEBASTIEN DEROUIN domicilié(e) 9 Avenue de Brocéliande - 35530 - NOYAL SUR VILAINE - France, monsieur PATRICK DEROUIN domicilié(e) Le Patis du Moulinet - 35235 - THORIGNE FOUILLARD - France, monsieur NICOLAS DEROUIN domicilié(e) 10 Placette Léo Ferré - 35135 - CHANTEPIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEBASTIEN DEROUIN domicilié(e) 9 Avenue de Brocéliande - 35530 - NOYAL SUR VILAINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. SEBASTIEN DEROUIN - 9 Avenue de Brocéliande - 35530 - NOYAL SUR VILAINE - France

M. PATRICK DEROUIN - Le Patis du Moulinet - 35235 - THORIGNE FOUILLARD - France

M. NICOLAS DEROUIN - 10 Placette Léo Ferré - 35135 - CHANTEPIE - France


M. SEBASTIEN DEROUIN - 9 Avenue de Brocéliande - 35530 - NOYAL SUR VILAINE - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Inscription le 8 août 2018 - Rejet total n°730768 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-08-08

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; casques ; bottes ; combinaisons ; vestes ; blousons ; lunettes ; tee-shirts ; pantalons ; sportswear ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; entretien, maintenance et réparation motocycles, automobiles, quad, side-cars, trike, scooters, scooters des mers, jet-ski, ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; remorquage, location et taxis de motocycles, automobiles, quad, side-cars, trike, scooters, scooters des mers, jet-ski.