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Marques déposées par Sébastien DELRUE
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HABIT VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABIT VERT
Sébastien DELRUE, Agissant pour le compte de la société “ HABIT VERT ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3879066
Date de dépôt :
01/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2021
HABIT VERT de Sébastien DELRUE

Présentation de la marque HABIT VERT

Déposée le 1 décembre 2011 par Sébastien DELRUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HABIT VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est Sébastien DELRUE, Agissant pour le compte de la société “ HABIT VERT ” en cours de formation domicilié(e) 18 rue de Cotte - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien DELRUE domicilié(e) 18 rue de Cotte - 75012 - PARIS - France.

La marque HABIT VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABIT VERT est expirée depuis le 1 décembre 2021.


Sébastien DELRUE, Agissant pour le compte de la société “ HABIT VERT ” en cours de formation - 18 rue de Cotte - 75012 - PARIS - France


Sébastien DELRUE - 18 rue de Cotte - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.