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Marques déposées par monsieur SEBASTIEN DELMAS
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NEBS CREATIONS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NEBS CREATIONS
M. SEBASTIEN DELMAS

Numéro de dépôt :
4368517
Date de dépôt :
14/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2027
NEBS CREATIONS de SEBASTIEN DELMAS

Présentation de la marque NEBS CREATIONS

Déposée par voie électronique le 14 juin 2017 par monsieur SEBASTIEN DELMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEBS CREATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est monsieur SEBASTIEN DELMAS domicilié(e) Lieu dit La Philiponière - 42122 - Saint Marcel de Félines - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEBASTIEN DELMAS domicilié(e) Lieu dit La Philiponière - 42122 - Saint Marcel de Félines - France.

La marque NEBS CREATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEBS CREATIONS arrivera à expiration en date du 14 juin 2027.


M. SEBASTIEN DELMAS - Lieu dit La Philiponière - 42122 - Saint Marcel de Félines - France


M. SEBASTIEN DELMAS - Lieu dit La Philiponière - 42122 - Saint Marcel de Félines - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Appareils d'éclairage ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; étagères ; fauteuils ; sièges.