Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Alsaciens réunis
M. Sébastien Dell'Era

Numéro de dépôt :
4136126
Date de dépôt :
24/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Alsaciens réunis de Sébastien Dell\'Era

Présentation de la marque Alsaciens réunis

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2014 par monsieur Sébastien Dell'Era auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Alsaciens réunis »

Le déposant est monsieur Sébastien Dell'Era domicilié(e) 11 rue Richard Riescher - 68300 - Saint-Louis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien Dell'Era domicilié(e) 11 rue Richard Riescher - 68300 - Saint-Louis - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 43


M. Sébastien Dell'Era - 11 rue Richard Riescher - 68300 - Saint-Louis - France


M. Sébastien Dell'Era - 11 rue Richard Riescher - 68300 - Saint-Louis - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Inscription le 10 mai 2016 - Rejet total n°669465 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.