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Marques déposées par monsieur Sébastien Delecroix
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LES PETITES CHOUETTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PETITES CHOUETTES
M. Sébastien Delecroix

Numéro de dépôt :
4266735
Date de dépôt :
21/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2026
LES PETITES CHOUETTES de Sébastien Delecroix

Présentation de la marque LES PETITES CHOUETTES

Déposée par voie électronique le 21 avril 2016 par monsieur Sébastien Delecroix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PETITES CHOUETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est monsieur Sébastien Delecroix domicilié(e) RUE 36 bis rue de la fée Morgane - 35750 - IFFENDIC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien Delecroix domicilié(e) RUE 36 bis rue de la fée Morgane - 35750 - IFFENDIC - France.

La marque LES PETITES CHOUETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266735.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITES CHOUETTES arrivera à expiration en date du 21 avril 2026.


M. Sébastien Delecroix - RUE 36 bis rue de la fée Morgane - 35750 - IFFENDIC - France


M. Sébastien Delecroix - RUE 36 bis rue de la fée Morgane - 35750 - IFFENDIC - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).