Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEBB
M. SEBASTIEN DELAUNAY

Numéro de dépôt :
4126106
Date de dépôt :
15/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2024
SEBB de SEBASTIEN DELAUNAY

Présentation de la marque SEBB

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2014 par monsieur SEBASTIEN DELAUNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEBB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est monsieur SEBASTIEN DELAUNAY domicilié(e) LA CLOSERIE DE LA TACONNIERE - 53810 - CHANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEBASTIEN DELAUNAY domicilié(e) LA CLOSERIE DE LA TACONNIERE - 53810 - CHANGE - France.

La marque SEBB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEBB est expirée depuis le 15 octobre 2024.

SEBASTIEN DELAUNAY a également déposé les autres marques suivantes : VAP LAB , LISE BERGER


M. SEBASTIEN DELAUNAY - LA CLOSERIE DE LA TACONNIERE - 53810 - CHANGE - France


M. SEBASTIEN DELAUNAY - LA CLOSERIE DE LA TACONNIERE - 53810 - CHANGE - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Boîtes en carton ou en papier ;

Cuir et imitations du cuir ;

Cigarettes électroniques ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ;

Emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits) ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs.