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Marques déposées par monsieur sebastien defrance
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"La Table de L'Ours"
Marque enregistrée - Marque en vigueur

"La Table de L'Ours"
M. sebastien defrance

Numéro de dépôt :
4270128
Date de dépôt :
05/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2026
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Présentation de la marque "La Table de L'Ours"

Déposée par voie électronique le 5 mai 2016 par monsieur sebastien defrance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « "La Table de L'Ours" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est monsieur sebastien defrance domicilié(e) hotel le puy ferrand, le pied du sancy - 63240 - MONT-DORE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. sebastien defrance domicilié(e) hotel le puy ferrand, le pied du sancy - 63240 - MONT-DORE - France.

La marque "La Table de L'Ours" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "La Table de L'Ours" arrivera à expiration en date du 5 mai 2026.


M. sebastien defrance - hotel le puy ferrand, le pied du sancy - 63240 - MONT-DORE - France


M. sebastien defrance - hotel le puy ferrand, le pied du sancy - 63240 - MONT-DORE - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Services de restauration (alimentation) .