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Marques déposées par monsieur Sébastien Defosse
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CLAVA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CLAVA
Monsieur Sébastien Defosse
Monsieur Léo PETIT
Monsieur Guillaume LEJEUNE

Numéro de dépôt :
4630757
Date de dépôt :
08/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CLAVA de Sébastien Defosse

Présentation de la marque CLAVA

Déposée par voie électronique le 8 mars 2020 par monsieur Sébastien Defosse, monsieur Léo PETIT, monsieur Guillaume LEJEUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLAVA »

Les déposants sont monsieur Sébastien Defosse domicilié(e) 2 Allée des genevriers - 83440 - Fayence - France, monsieur Léo PETIT domicilié(e) 145 allée des symphorines - 74370 - Argonay - France, monsieur Guillaume LEJEUNE domicilié(e) 33 clos des campanules - 74000 - Annecy le Vieux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Léo PETIT domicilié(e) 145 allée des symphorines - 74370 - Argonay - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur Sébastien Defosse - 2 Allée des genevriers - 83440 - Fayence - France

Monsieur Léo PETIT - 145 allée des symphorines - 74370 - Argonay - France

Monsieur Guillaume LEJEUNE - 33 clos des campanules - 74000 - Annecy le Vieux - France


Monsieur Léo PETIT - 145 allée des symphorines - 74370 - Argonay - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Inscription le 15 septembre 2020 - Rejet total n°795256 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-15

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.