Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le 9, c'est le NEUF.
Monsieur Sébastien DECUP

Numéro de dépôt :
4577188
Date de dépôt :
27/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2029
Le 9, c\'est le NEUF. de Sébastien DECUP

Présentation de la marque Le 9, c'est le NEUF.

Déposée par voie électronique le 27 août 2019 par monsieur Sébastien DECUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le 9, c'est le NEUF. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est monsieur Sébastien DECUP domicilié(e) 10 rue Achille THERON - 34490 - Thezan les Béziers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sébastien DECUP domicilié(e) 10 rue Achille THERON - 34490 - Thezan les Béziers - France.

La marque Le 9, c'est le NEUF. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4577188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le 9, c'est le NEUF. arrivera à expiration en date du 27 août 2029.


Monsieur Sébastien DECUP - 10 rue Achille THERON - 34490 - Thezan les Béziers - France


Monsieur Sébastien DECUP - 10 rue Achille THERON - 34490 - Thezan les Béziers - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Agences immobilières; estimations immobilières.