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Marques déposées par sébastien DE GOYS
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embal'art
Marque expirée - Marque en non vigueur

embal'art
sébastien DE GOYS

Numéro de dépôt :
3455549
Date de dépôt :
10/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/10/2016
embal\'art de sébastien DE GOYS

Présentation de la marque embal'art

Déposée le 10 octobre 2006 par sébastien DE GOYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « embal'art »

Le déposant est sébastien DE GOYS domicilié(e) 9 rue villeroy,69003 LYON - 69003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sébastien DE GOYS domicilié(e) 9 rue villeroy,69003 LYON - 69003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque embal'art est expirée depuis le 10 octobre 2016.


sébastien DE GOYS - 9 rue villeroy,69003 LYON - 69003 - France


sébastien DE GOYS - 9 rue villeroy,69003 LYON - 69003 - France


Inscription le 7 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°449858 - Publication au BOPI 2007-03-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;

Emballage et entreposage de marchandises ;

Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).