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Marques déposées par monsieur SEBASTIEN DE FREITAS
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A.T.S COMMUNICATION Antenne 2000.Télécom.Sécurité
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A.T.S COMMUNICATION Antenne 2000.Télécom.Sécurité
Monsieur SEBASTIEN DE FREITAS

Numéro de dépôt :
4622271
Date de dépôt :
10/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2030
A.T.S COMMUNICATION Antenne 2000.Télécom.Sécurité de SEBASTIEN DE FREITAS

Présentation de la marque A.T.S COMMUNICATION Antenne 2000.Télécom.Sécurité

Déposée par voie électronique le 10 février 2020 par monsieur SEBASTIEN DE FREITAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A.T.S COMMUNICATION Antenne 2000.Télécom.Sécurité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est monsieur SEBASTIEN DE FREITAS domicilié(e) 13 rue de la paix - 63110 - BEAUMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl commpro, Monsieur SEBASTIEN DE FREITAS domicilié(e) allée alan turing - 63170 - AUBIERE - France.

La marque A.T.S COMMUNICATION Antenne 2000.Télécom.Sécurité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4622271.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.T.S COMMUNICATION Antenne 2000.Télécom.Sécurité arrivera à expiration en date du 10 février 2030.


Monsieur SEBASTIEN DE FREITAS - 13 rue de la paix - 63110 - BEAUMONT - France


sarl commpro, Monsieur SEBASTIEN DE FREITAS - allée alan turing - 63170 - AUBIERE - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Inscription le 27 avril 2020 - Retrait partiel n°786081 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-27

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Appareils de transmission d'images, les produits précités n'étant pas exploités en lien avec le transport ferroviaire et l'ingénierie ferroviaire ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par réseaux de fibres optiques . L'ensemble des produits précités n'étant pas exploités en lien avec le transport ferroviaire et l'ingénierie ferroviaire ;

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; surveillance des alarmes anti-intrusion.