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Marques déposées par Sébastien de Breyne
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DB DE BREYNE CONSEIL & ASSURANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DB DE BREYNE CONSEIL & ASSURANCE
Sébastien de Breyne

Numéro de dépôt :
3846455
Date de dépôt :
15/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2021
DB DE BREYNE CONSEIL & ASSURANCE de Sébastien de Breyne

Présentation de la marque DB DE BREYNE CONSEIL & ASSURANCE

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2011 par Sébastien de Breyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DB DE BREYNE CONSEIL & ASSURANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est Sébastien de Breyne domicilié(e) 40, Rue Victor Hugo - 69002 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien de Breyne domicilié(e) 40, Rue Victor Hugo - 69002 - LYON - France.

La marque DB DE BREYNE CONSEIL & ASSURANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846455.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DB DE BREYNE CONSEIL & ASSURANCE est expirée depuis le 15 juillet 2021.


Sébastien de Breyne - 40, Rue Victor Hugo - 69002 - LYON - France


Sébastien de Breyne - 40, Rue Victor Hugo - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.