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Marques déposées par monsieur Sébastien DAVID
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LOIRE VIN BIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LOIRE VIN BIO
Monsieur Sébastien DAVID

Numéro de dépôt :
4404882
Date de dépôt :
16/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2027
LOIRE VIN BIO de Sébastien DAVID

Présentation de la marque LOIRE VIN BIO

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2017 par monsieur Sébastien DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOIRE VIN BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Sébastien DAVID domicilié(e) 5 chemin de la Gardière - 37140 - Saint Nicolas de Bourgueil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOIRE VIN BIO, Monsieur Sébastien DAVID domicilié(e) 9 rue André Brouard - 49105 - ANGERS Cedex2 - France.

La marque LOIRE VIN BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOIRE VIN BIO arrivera à expiration en date du 16 novembre 2027.

Sébastien DAVID a également déposé les autres marques suivantes : la Levée de la Loire


Monsieur Sébastien DAVID - 5 chemin de la Gardière - 37140 - Saint Nicolas de Bourgueil - France


LOIRE VIN BIO, Monsieur Sébastien DAVID - 9 rue André Brouard - 49105 - ANGERS Cedex2 - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement).