Déposée par voie électronique le 16 novembre 2017 par monsieur Sébastien DAVID
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « la Levée de la Loire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-49 du 8 décembre 2017.
Le déposant est monsieur Sébastien DAVID domicilié(e) 5 chemin de la Gardière - 37140 - Saint Nicolas de Bourgueil - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOIRE VIN BIO, Monsieur Sébastien DAVID domicilié(e) 9 rue André Brouard - 49105 - ANGERS - France.
La marque la Levée de la Loire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la Levée de la Loire arrivera à expiration en date du 16 novembre 2027.
Sébastien DAVID a également déposé les autres marques suivantes : LOIRE VIN BIO
Monsieur Sébastien DAVID - 5 chemin de la Gardière - 37140 - Saint Nicolas de Bourgueil - France
LOIRE VIN BIO, Monsieur Sébastien DAVID - 9 rue André Brouard - 49105 - ANGERS - France
Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18
Vins bénéficiant de l'une des indications géographiques protégées "Saône-et-Loire", "Val de Loire" ou de l'une des appellations d’origine protégée "Anjou-Coteaux de la Loire", "Crémant de Loire", "Montlouis-sur-Loireet", "Muscadet Coteaux de la Loire", "Pouilly-sur-Loire", "Rosé de Loire"» ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ;
Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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