Marque enregistrée - Marque en vigueur

E SANS KREOL
Monsieur Sebastien DAUBERTON

Numéro de dépôt :
4683718
Date de dépôt :
18/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2030
E SANS KREOL de Sebastien DAUBERTON

Présentation de la marque E SANS KREOL

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2020 par monsieur Sebastien DAUBERTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E SANS KREOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-41 du 9 octobre 2020.

Le déposant est monsieur Sebastien DAUBERTON domicilié(e) Route de Marquisat résidence Loïc petit 2 - 97130 - Capesterre belle eau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sebastien Dauberton domicilié(e) Route de Marquisat résidence Loïc petit 2 - 97130 - Capesterre belle eau - France.

La marque E SANS KREOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4683718.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E SANS KREOL arrivera à expiration en date du 18 septembre 2030.


Monsieur Sebastien DAUBERTON - Route de Marquisat résidence Loïc petit 2 - 97130 - Capesterre belle eau - France


Monsieur Sebastien Dauberton - Route de Marquisat résidence Loïc petit 2 - 97130 - Capesterre belle eau - France


Publication - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Fruits secs ; huiles à usage alimentaire ;

Café ; farine ; miel ; sauces (condiments) ;

Sirops pour boissons.