Déposée par voie électronique le 12 juin 2018 par monsieur Sébastien DAMIANI et monsieur Raphaël MUSSARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OPERAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-27 du 6 juillet 2018.
Les déposants sont monsieur Sébastien DAMIANI domicilié(e) LES ROMPUDES - 30170 - DURFORT- ET -SAINT- MARTIN- DE -SOSSENAC - France et monsieur Raphaël MUSSARD domicilié(e) 400 bis Chemin de Mimet - 13190 - ALLAUCH - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCAT, Madame Nathalie Albo domicilié(e) 43-45 Rue Breteuil - 13006 - marseille - France.
La marque OPERAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4460901.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPERAP arrivera à expiration en date du 12 juin 2028.
Sébastien DAMIANI a également déposé les autres marques suivantes : CINE RAPSODY
Monsieur Sébastien DAMIANI - LES ROMPUDES - 30170 - DURFORT- ET -SAINT- MARTIN- DE -SOSSENAC - France
Monsieur Raphaël MUSSARD - 400 bis Chemin de Mimet - 13190 - ALLAUCH - France
CABINET D'AVOCAT, Madame Nathalie Albo - 43-45 Rue Breteuil - 13006 - marseille - France
Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27
Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40
Appareils cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; tablettes électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;
Vêtements ; chaussures ; chemises ; vêtements en cuir ; foulards ; chaussures de plage ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de messagerie électronique ;
Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.
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