Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Sébastien DAMIANI
/
OPERAP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OPERAP
Monsieur Sébastien DAMIANI
Monsieur Raphaël MUSSARD

Numéro de dépôt :
4460901
Date de dépôt :
12/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2028
OPERAP de Sébastien DAMIANI

Présentation de la marque OPERAP

Déposée par voie électronique le 12 juin 2018 par monsieur Sébastien DAMIANI et monsieur Raphaël MUSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OPERAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Les déposants sont monsieur Sébastien DAMIANI domicilié(e) LES ROMPUDES - 30170 - DURFORT- ET -SAINT- MARTIN- DE -SOSSENAC - France et monsieur Raphaël MUSSARD domicilié(e) 400 bis Chemin de Mimet - 13190 - ALLAUCH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCAT, Madame Nathalie Albo domicilié(e) 43-45 Rue Breteuil - 13006 - marseille - France.

La marque OPERAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4460901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 25 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPERAP arrivera à expiration en date du 12 juin 2028.

Sébastien DAMIANI a également déposé les autres marques suivantes : CINE RAPSODY


Monsieur Sébastien DAMIANI - LES ROMPUDES - 30170 - DURFORT- ET -SAINT- MARTIN- DE -SOSSENAC - France

Monsieur Raphaël MUSSARD - 400 bis Chemin de Mimet - 13190 - ALLAUCH - France


CABINET D'AVOCAT, Madame Nathalie Albo - 43-45 Rue Breteuil - 13006 - marseille - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Appareils cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; tablettes électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Vêtements ; chaussures ; chemises ; vêtements en cuir ; foulards ; chaussures de plage ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.