Marque expirée - Marque en non vigueur
arseni
Numéro de dépôt :
3725493
Date de dépôt :
29/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2020
Présentation de la marque arseni
Déposée par voie électronique le 29 mars 2010 par sébastien damez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « arseni »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arseni est expirée depuis le 29 mars 2020.
Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35