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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBASTIEN D RODRIGUEZ
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SEBASTIEN D. RODRIGUEZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEBASTIEN D. RODRIGUEZ
SEBASTIEN D RODRIGUEZ, Société à responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
99793115
Date de dépôt :
20/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/05/2009

Présentation de la marque SEBASTIEN D. RODRIGUEZ

Déposée le 20 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBASTIEN D RODRIGUEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SEBASTIEN D. RODRIGUEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBASTIEN D RODRIGUEZ domicilié(e) 19, rue Jean-Jacques ROUSSEAU, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique Dupuis-Latour Avocat à la Cour Cabinet BARDEHLE, PAGENBERG & PARTNER - France.

La marque SEBASTIEN D. RODRIGUEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEBASTIEN D. RODRIGUEZ est expirée depuis le 20 mai 2009.


SEBASTIEN D RODRIGUEZ, Société à responsabilité Limitée - 19, rue Jean-Jacques ROUSSEAU, 75001 PARIS - France


Dominique Dupuis-Latour Avocat à la Cour Cabinet BARDEHLE, PAGENBERG & PARTNER - France


Inscription le 3 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326230 - Publication au BOPI 2001-07-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Métaux précieux et leurs alliages ainsi que leurs imitations ; joaillerie, bijouterie et bijouterie fantaisie ; pierres précieuses et imitations ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières tels que sacs, malles, valises, ceintures, gants Vêtements pour hommes, femmes et enfants, manteaux, vestes pantalons, jupes, costumes, gilets, tailleurs, chemises, chemisiers, pull-overs, maillots en coton, robes, imperméables, sous-vêtements, peignoirs, peignoirs de bain, maillots de bain, pyjamas, survêtements, chaussures, bottes, pantoufles, chaussettes, bas, collants, cravates, foulards, écharpes, ceintures, gants ; chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.