Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Emmielleuses
Monsieur SEBASTIEN COUMOUL

Numéro de dépôt :
4488120
Date de dépôt :
03/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2028
Les Emmielleuses de SEBASTIEN COUMOUL

Présentation de la marque Les Emmielleuses

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2018 par monsieur SEBASTIEN COUMOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Emmielleuses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-43 du 26 octobre 2018.

Le déposant est monsieur SEBASTIEN COUMOUL domicilié(e) 3 RUE DE LA FONTAINE - 78570 - Andrésy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SEBASTIEN COUMOUL domicilié(e) 3 RUE DE LA FONTAINE - 78570 - Andrésy - France.

La marque Les Emmielleuses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4488120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Emmielleuses arrivera à expiration en date du 3 octobre 2028.


Monsieur SEBASTIEN COUMOUL - 3 RUE DE LA FONTAINE - 78570 - Andrésy - France


Monsieur SEBASTIEN COUMOUL - 3 RUE DE LA FONTAINE - 78570 - Andrésy - France


Publication - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; savonnettes, savons contre la transpiration, shampoings ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; tous autres produits cosmétiques à base de et/ou contenant du miel ;

Combustible pour enfumoir ; bâtonnets allumeurs pour enfumoir ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; cires d'abeille, bougies pour arbre de Noël, bougies parfumées, chandelles, cierges, cires (matières premières), cire pour l'éclairage ;

Compléments alimentaires ; désinfectants ; herbes médicinales ; tisanes ;

Produits de l'imprimerie ; imprimés ; brochures ; fascicules ; revues ; périodiques ; livres ; journaux ; catalogues ; lettres d'information ; crayons ; stylos ; calendriers ; prospectus ; publications ; fiches ; cartes ; papier ; cartons ; photographies ; reproductions graphiques ; papeterie ; matières plastiques ou toutes autres pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; papiers d'emballage ; sachets et sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier, plastique] ; enseignes en papier ou en carton ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; sirop de mélasse ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; pain d'épices ; pâtisseries et confiseries ; propolis pour l'alimentation humaine ; gommes de propolis ; produits à base de gelée royale pour l'alimentation humaine ; sauces à base de miel ; sucreries et bonbons à base de miel ; pâte à tartiner et glace à base de miel ; miel enrichi à la gelée royale ; produits à base de miel (bonbons, gâteaux) ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; reines et abeilles vivantes ; essaim avec reine ; essaims sur cadres ; larves ; pâte attire essaim ; produits alimentaires pour abeilles ; substances alimentaires fortifiantes pour abeilles ; semences ; semences mellifères ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; insectes comestibles vivants ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons non alcooliques à base de miel ; sirops et autres préparations pour faire des boissons à base de miel ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; hydromel (à savoir boisson alcoolique) et toutes autres boissons alcoolisées (à l'exception des bières) à base de et/ou contenant du miel ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; services de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps et d’espace publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseil en communication (publicité) ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d’intermédiation commerciale (conciergerie) ; services d'organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; gérance administrative de lieux d'exposition ; promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ou publicitaire ; services de publicité ; diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numériques, de petites annonces publicitaires et de petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; services de gestion de fichiers informatiques ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée ; courrier publicitaire ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces et de temps publicitaires notamment sur le réseau Internet ; régie publicitaire ; services d'édition de prospectus publicitaires ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et services pour d'autres entreprises) ; location de machines et d'appareils de bureaux, à savoir location de photocopieurs, accroches et crochets pour panneaux de signalisation publicitaires, enseignes de signalisation publicitaires, panneaux publicitaires ; services de décoration à des fins publiciataires de vitrines, d'espaces d'expositions et de réunions au sein de foires, salons, congrès et autres manifestations ; location de distributeurs automatiques ; vente au détail de confiture, marmelade, miel, propolis et gelée royale pour l'alimentation humaine (produits d'apiculture), biscuiterie, biscuits, bonbons, pâtisserie et confiseries, bonbons, gommes à mâcher ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail au détail ou en gros des produits suivants : stylo , cartes (papeterie), étiquettes, étiquettes adhésives, étiqueteuse, coffrets en carton (boîtes d'emballage), sacs en plastique ou en toile pour le conditionnement et le transport , livres, cartes postales, affiches, DVD , combinaison pour apiculteur, gants pour apiculteur, vareuse ; bousons apiculteur ; voile apiculteur ; pantalon apiculteur, ceinture apiculteur, tablier apiculteur, lunettes apiculteur , peluches , combustible pour enfumoir, bâtonnets allumeurs pour enfumoir, mèches bougies , rayons de miel, rayons de ruche , miel, pain d'épices, pâtisseries et confiseries, propolis pour l'alimentation humaine, gommes de propolis, animaux vivants, reines et abeilles vivantes, cellules royales, essaim avec reine, essaims sur cadres, larves, pâte attire essaim, produits alimentaires pour abeilles, substances alimentaires fortifiantes pour abeilles, semences, semences mellifères ;

Services d'apiculture ; location de ruches ; élevage d'abeilles, de reines, de larves d'abeilles.