M. Sébastien Cottais, Agissant pour le compte de la société "PATISART" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4061603
Date de dépôt :
20/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2024
Présentation de la marque PATISART PREMIUM FROZEN PASTRY
Déposée par voie électronique le 20 janvier 2014 par monsieur Sébastien Cottais
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PATISART PREMIUM FROZEN PASTRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-07 du 14 février 2014.
Le déposant est monsieur Sébastien Cottais domicilié(e) 209 Chemin de l'Arcy - 72530 - Yvré l'Eveque - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien Cottais domicilié(e) 209 Chemin de l'Arcy - 72530 - Yvré l'Eveque - France.
La marque PATISART PREMIUM FROZEN PASTRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061603.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATISART PREMIUM FROZEN PASTRY est expirée depuis le 20 janvier 2024.
M. Sébastien Cottais, Agissant pour le compte de la société "PATISART" en cours de formation - 209 Chemin de l'Arcy - 72530 - Yvré l'Eveque - France
M. Sébastien Cottais - 209 Chemin de l'Arcy - 72530 - Yvré l'Eveque - France
Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
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