Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOS THD
Monsieur Sébastien Côte

Numéro de dépôt :
4687568
Date de dépôt :
01/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2030
SOS THD de Sébastien Côte

Présentation de la marque SOS THD

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2020 par monsieur Sébastien Côte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOS THD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-43 du 23 octobre 2020.

Le déposant est monsieur Sébastien Côte domicilié(e) Maison rouge - 03140 - Chantelle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mon Territoire Numérique, Monsieur Sébastien Côte domicilié(e) Maison Rouge - 03140 - Chantelle - France.

La marque SOS THD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4687568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOS THD arrivera à expiration en date du 1 octobre 2030.

Sébastien Côte a également déposé les autres marques suivantes : solution-THD


Monsieur Sébastien Côte - Maison rouge - 03140 - Chantelle - France


Mon Territoire Numérique, Monsieur Sébastien Côte - Maison Rouge - 03140 - Chantelle - France


Publication - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.