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Marques déposées par monsieur sebastien corbeille
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DOMAINE DU TOULOURENC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DU TOULOURENC
Monsieur sebastien corbeille

Numéro de dépôt :
4498516
Date de dépôt :
09/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2028
DOMAINE DU TOULOURENC de sebastien corbeille

Présentation de la marque DOMAINE DU TOULOURENC

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2018 par monsieur sebastien corbeille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DU TOULOURENC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est monsieur sebastien corbeille domicilié(e) 38 HAMEAU DE VEAUX - 84340 - MALAUCENE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, corbeille, Monsieur sebastien corbeille domicilié(e) 38 HAMEAU DE VEAUX - 84340 - MALAUCENE - France.

La marque DOMAINE DU TOULOURENC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4498516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU TOULOURENC arrivera à expiration en date du 9 novembre 2028.


Monsieur sebastien corbeille - 38 HAMEAU DE VEAUX - 84340 - MALAUCENE - France


corbeille, Monsieur sebastien corbeille - 38 HAMEAU DE VEAUX - 84340 - MALAUCENE - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Légumes frais ;

Nectars de fruits ;

Vins  AOC COTE DU RHONE AOC COTE DU VENTOUX IGP MEDITERRANEE.