Déposée le 20 mai 2015 par monsieur Sébastien CONVERSET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Evo-lys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-24 du 12 juin 2015.
Le déposant est monsieur Sébastien CONVERSET domicilié(e) 7 bis Rue Pierre Carmien, BP 13 - 70400 - HERICOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Horloges Comtoises Sébastien Converset, M. Converset Sébastien domicilié(e) 7 bis Rue Pierre Carmien, BP 13 - 70400 - HERICOURT - France.
La marque Evo-lys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4182247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Evo-lys arrivera à expiration en date du 20 mai 2025.
Sébastien CONVERSET a également déposé les autres marques suivantes : Evys , Equinoxe
M. Sébastien CONVERSET - 7 bis Rue Pierre Carmien, BP 13 - 70400 - HERICOURT - France
Horloges Comtoises Sébastien Converset, M. Converset Sébastien - 7 bis Rue Pierre Carmien, BP 13 - 70400 - HERICOURT - France
Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Horlogerie et instruments chronométriques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
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