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Marques déposées par monsieur Sébastien Converset
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Equinoxe
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Equinoxe
Monsieur Sébastien Converset

Numéro de dépôt :
4439709
Date de dépôt :
23/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2028
Equinoxe de Sébastien Converset

Présentation de la marque Equinoxe

Déposée par voie électronique le 23 mars 2018 par monsieur Sébastien Converset auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Equinoxe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est monsieur Sébastien Converset domicilié(e) 7 bis Rue Pierre Carmien - 70400 - Héricourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sébastien Converset domicilié(e) 7 bis Rue Pierre Carmien - 70400 - Héricourt - France.

La marque Equinoxe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4439709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Equinoxe arrivera à expiration en date du 23 mars 2028.

Sébastien Converset a également déposé les autres marques suivantes : Evys , Evo-lys


Monsieur Sébastien Converset - 7 bis Rue Pierre Carmien - 70400 - Héricourt - France


Monsieur Sébastien Converset - 7 bis Rue Pierre Carmien - 70400 - Héricourt - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Horlogerie et instruments chronométriques ;

Meubles ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques.