Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOL'R ENERGIE
SEBASTIEN COMBELLES, Agissant pour le compte de la société "SOL'R ENERGIE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3784806
Date de dépôt :
24/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2020
SOL\'R ENERGIE de SEBASTIEN COMBELLES

Présentation de la marque SOL'R ENERGIE

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2010 par SEBASTIEN COMBELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOL'R ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est SEBASTIEN COMBELLES, Agissant pour le compte de la société "SOL'R ENERGIE" en cours de formation domicilié(e) 12 BIS RUE DU MAUZAC - 81600 - GAILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBASTIEN COMBELLES domicilié(e) 12 BIS RUE DU MAUZAC - 81600 - GAILLAC - France.

La marque SOL'R ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL'R ENERGIE est expirée depuis le 24 novembre 2020.


SEBASTIEN COMBELLES, Agissant pour le compte de la société "SOL'R ENERGIE" en cours de formation - 12 BIS RUE DU MAUZAC - 81600 - GAILLAC - France


SEBASTIEN COMBELLES - 12 BIS RUE DU MAUZAC - 81600 - GAILLAC - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale.