Déposée le 17 novembre 2008 par SEBASTIEN COMBEDIMANCHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ASC REMORQUES »
Le déposant est SEBASTIEN COMBEDIMANCHE domicilié(e) LES FONDS,07130 TOULAUD - 07130 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBASTIEN COMBEDIMANCHE domicilié(e) LES FONDS,07130 TOULAUD - 07130 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASC REMORQUES est expirée depuis le 17 novembre 2018.
SEBASTIEN COMBEDIMANCHE - LES FONDS,07130 TOULAUD - 07130 - France
SEBASTIEN COMBEDIMANCHE - LES FONDS,07130 TOULAUD - 07130 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17
Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52
Pattes d'attache de câbles ou de tubes, brides métalliques, butoirs en métal, câbles métalliques non électriques, caillebotis métalliques, chaînes de sûretés, charnières métalliques, châssis métalliques, coffres métalliques, cosses de câbles, crémaillères, grilles métalliques, plaques d'immatriculation métalliques, marche-pieds métalliques, pentures, planchers métalliques, poignées de portes, poulies métalliques, rails, réservoirs en métal, sangles pour la manutention de fardeaux, serre-câbles métalliques, serrures pour véhicules, portails métalliques. ;
Treuils, treuils pour la pêche, roulements à billes, roulements à rouleaux, roulettes pour chariots.
Accouplements pour véhicules terrestres, bennes, bennes de camions, antivols pour véhicules, attelages de remorques pour véhicules, porte bagages pour véhicules, barres de torsion pour véhicules, garde-boue, pare-boue, carrosseries, chariots de manutention, châssis de véhicules, indicateurs de direction, enjoliveurs, essieux, garnitures de frein, fourgons, circuits hydrauliques, jantes de roues pour véhicules, marche-pieds de véhicules, moyeux, véhicules nautiques, pneumatiques, pontons, porte-skis pour véhicules, remorques, roues de véhicules, roulettes ;
Bâches, sangles pour la manutention de fardeaux, bâches de véhicules.
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