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Marques déposées par sebastien comageille
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esquisse metal
Marque expirée - Marque en non vigueur

esquisse metal
sebastien comageille

Numéro de dépôt :
3698164
Date de dépôt :
13/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2019
esquisse metal de sebastien comageille

Présentation de la marque esquisse metal

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2009 par sebastien comageille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « esquisse metal »

Le déposant est sebastien comageille domicilié(e) au bajon 32300 Saint Medard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sebastien comageille domicilié(e) au bajon 32300 Saint Medard - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque esquisse metal est expirée depuis le 13 décembre 2019.


sebastien comageille - au bajon 32300 Saint Medard - France


sebastien comageille - au bajon 32300 Saint Medard - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.