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Marques déposées par SEBASTIEN COLLET
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SEA'MERSION
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEA'MERSION
SEBASTIEN COLLET

Numéro de dépôt :
3518087
Date de dépôt :
03/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
03/08/2017
SEA\'MERSION de SEBASTIEN COLLET

Présentation de la marque SEA'MERSION

Déposée le 3 août 2007 par SEBASTIEN COLLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « SEA'MERSION »

Le déposant est SEBASTIEN COLLET domicilié(e) 27 SOLLIERES,59242 TEMPLEUVE - 59242 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBASTIEN COLLET domicilié(e) 27 SOLLIERES,59242 TEMPLEUVE - 59242 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 22 28 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEA'MERSION est expirée depuis le 3 août 2017.


SEBASTIEN COLLET - 27 SOLLIERES,59242 TEMPLEUVE - 59242 - France


SEBASTIEN COLLET - 27 SOLLIERES,59242 TEMPLEUVE - 59242 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-02

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Boussoles ; appareils, instruments et compas marins ; profondimètres ; manomètres ; boussoles de plongée ; ordinateurs de plongée ; combinaisons de plongée, masques, réservoirs et régulateurs, compensateurs de flottaison, ceintures lestées ; appareils et instruments de mesure, odomètres, tachymètres, appareils et instruments de communications, appareils et instruments de navigation, appareils de mesure de la vitesse de remontée, tous destinés à la plongée ; ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, cordons pour lunettes ; filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfants), voiles (gréement) ; matières de rembourrage (ni en caoutchouc ni en matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; housses de voiles. ;

Matériel de sport pour plongeurs en apnée ou avec bouteilles, ailes-delta ; ; cerf-volants ; cerfs volants de traction ; attirail de pêche ; planches à voile, ailerons, housses de planches à voile, housses de voiles ; planches pour le surfing sans moteur, ; planches de surf, ; snowboards, cannes à pêche et accessoires de pêche, housses de cannes à pêche, moulinets, fils, bouchons, hameçons, amorces et leurres ; palmes de natation, fixe-palmes de natation, fusils pneumatiques et arbalète sous-marine (articles de sport), cannes à pêche ; jeux et jouets ;

Réparation et entretien de véhicules, appareils de locomotion par terre, air ou eau et motocyclettes et moteurs de tous les produits précités ; installation de machines, maintenance et réparation de machines, machines-outils et appareils de machines, installations de machines, moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), appareils d'élévation, accouplements et composants de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), machines et appareils de construction et instruments agricoles autres qu'à main.