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Marques déposées par monsieur sebastien cognet
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TO-CLAIM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TO-CLAIM
M. sebastien cognet

Numéro de dépôt :
3920892
Date de dépôt :
18/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/05/2022
TO-CLAIM de sebastien cognet

Présentation de la marque TO-CLAIM

Déposée le 18 mai 2012 par monsieur sebastien cognet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TO-CLAIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est monsieur sebastien cognet domicilié(e) RDC, 34 rue du bout varin - 14440 - douvres la delivrande - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. sebastien cognet domicilié(e) RDC, 34 rue du bout varin - 14440 - douvres la delivrande - France.

La marque TO-CLAIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TO-CLAIM est expirée depuis le 18 mai 2022.


M. sebastien cognet - RDC, 34 rue du bout varin - 14440 - douvres la delivrande - France


M. sebastien cognet - RDC, 34 rue du bout varin - 14440 - douvres la delivrande - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.