Déposée par voie électronique le 18 mai 2011 par Sébastien CHUSSEAU, OLIVIER FORTIN, Nicolas Sobowiez, RAPHAEL FRERE, yves FAGOT, pierre-yves Ravez, Frédéric VANDERHAEGEN, christophe marechal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « La Tante Adèle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-23 du 10 juin 2011.
Les déposants sont Sébastien CHUSSEAU domicilié(e) 15 rue de l'abbé Cochet - 76440 - SOmmery - France, OLIVIER FORTIN domicilié(e) 420 rue des déportés - 59154 - CRESPIN - France, Nicolas Sobowiez domicilié(e) 14 rue des quesnoys - 59199 - hergnies - France, RAPHAEL FRERE domicilié(e) 692 RUE DE GAMACHES - 80210 - CHEPY - France, yves FAGOT domicilié(e) 100 rue du chateau du sort - 59199 - HERGNIES - France, pierre-yves Ravez domicilié(e) 29 rue Napoléon - 62930 - WIMEREUX - France, Frédéric VANDERHAEGEN domicilié(e) 36 rue Claudin Lejeune - 59300 - Valenciennes - France, christophe marechal domicilié(e) 31 rue du Moulin - 59154 - Crespin - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, christophe marechal domicilié(e) 31 rue du Moulin - 59154 - Crespin - France.
La marque La Tante Adèle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Tante Adèle est expirée depuis le 18 mai 2021.
Sébastien CHUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : La Tante Adèle
Sébastien CHUSSEAU - 15 rue de l'abbé Cochet - 76440 - SOmmery - France
OLIVIER FORTIN - 420 rue des déportés - 59154 - CRESPIN - France
Nicolas Sobowiez - 14 rue des quesnoys - 59199 - hergnies - France
RAPHAEL FRERE - 692 RUE DE GAMACHES - 80210 - CHEPY - France
yves FAGOT - 100 rue du chateau du sort - 59199 - HERGNIES - France
pierre-yves Ravez - 29 rue Napoléon - 62930 - WIMEREUX - France
Frédéric VANDERHAEGEN - 36 rue Claudin Lejeune - 59300 - Valenciennes - France
christophe marechal - 31 rue du Moulin - 59154 - Crespin - France
christophe marechal - 31 rue du Moulin - 59154 - Crespin - France
Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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