Déposée par voie électronique le 7 avril 2010 par sebastien chusseau, frederic VANDERHAEGEN, christophe marechal, Yves Fagot, Olivier Fortin, Nicolas Sobowiez, Raphael Frere, pierre-yves ravez
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « La Tante Adèle »
Les déposants sont sebastien chusseau domicilié(e) 15 rue de l'abbé Cochet - 76440 - Sommery - France, frederic VANDERHAEGEN domicilié(e) 36 rue Claudine Lejeune - 59300 - Valenciennes - France, christophe marechal domicilié(e) 31 rue du moulin - 59154 - crespin - France, Yves Fagot domicilié(e) 100 rue du chateau du sort - 59199 - Hergnies - France, Olivier Fortin domicilié(e) 420 rue des déportés - 59154 - Crespin - France, Nicolas Sobowiez domicilié(e) 14 rue du Quesnoy - 59199 - Hergnies - France, Raphael Frere domicilié(e) 692 rue de gamaches - 80210 - chepy - France, pierre-yves ravez domicilié(e) 52 rue paul bert - 59172 - roeulx - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, christophe marechal domicilié(e) 31 rue du moulin - 59154 - crespin - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
sebastien chusseau a également déposé les autres marques suivantes : La Tante Adèle
sebastien chusseau - 15 rue de l'abbé Cochet - 76440 - Sommery - France
frederic VANDERHAEGEN - 36 rue Claudine Lejeune - 59300 - Valenciennes - France
christophe marechal - 31 rue du moulin - 59154 - crespin - France
Yves Fagot - 100 rue du chateau du sort - 59199 - Hergnies - France
Olivier Fortin - 420 rue des déportés - 59154 - Crespin - France
Nicolas Sobowiez - 14 rue du Quesnoy - 59199 - Hergnies - France
Raphael Frere - 692 rue de gamaches - 80210 - chepy - France
pierre-yves ravez - 52 rue paul bert - 59172 - roeulx - France
christophe marechal - 31 rue du moulin - 59154 - crespin - France
Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Inscription le 27 juin 2011 - Rejet total n°552222 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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